Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres

Créée en 1960, la Commission du Code est chargée de veiller à ce que le Code sanitaire pour les animaux terrestres (ci-après dénommé le Code terrestre) s’appuie sur les informations scientifiques les plus récentes. Le Code terrestre contient les normes relatives aux échanges internationaux d’animaux terrestres et de leurs produits dérivés.

La Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres (la Commission du Code), créée en 1960, est chargée de superviser l’évolution du Code sanitaire pour les animaux terrestres (le Code terrestre) et de veiller à ce qu’il reflète les derniers développements scientifiques actuels.

La Commission du Code comprend six membres élus par l’Assemblée mondiale des délégués pour un mandat de trois ans. Les membres sont des experts de renommée internationale ayant une connaissance approfondie des principales maladies animales visées par le Code terrestre et du commerce international des animaux et des produits d’origine animale. La Commission du Code collabore étroitement avec les autres Commissions spécialisées pour l’expertise scientifique ainsi que pour assurer des approches harmonisées, le cas échéant.

Le règlement intérieur, le mandat de la Commission du Code et les qualifications de ses membres sont disponibles dans les Textes fondamentaux ci-dessous (pp. 5-6).


Règlement intérieur, le mandat de la Commission du Code et les qualifications de ses membres

Contactez-nous

  • Étienne Bonbon

    President, Terrestrial Code Commission

    FRANCE

  • Gaston Maria Funes

    Vice-President, Terrestrial Code Commission; Counsellor for Agricultural Affairs

    ARGENTINE

  • Kiyokazu Murai

    Vice-President of the Code Commission – Ministry of Agriculture, Forestry and Fisheries

    JAPON

  • John Stratton

    Member of the Code Commission – Director, Animal Biosecurity Branch Biosecurity Animal Division, Department of Agriculture, Fisheries and Forestry

    AUSTRALIE

  • Caroline Dubé

    Member of the Code Commission – National Manager, Animal Health Risk Assessment and Intelligence Section

    CANADA

  • Salah Hammami

    Member of the Code Commission – University Professor of Microbiology (virology) Immunology

    TUNISIE

Programme de travail

ChapitreThèmesRésumé des travauxPoint d’étape : septembre 2024Niveau de priorité
État d’avancementObservations
(Mois au cours duquel le premier projet de texte a été diffusé pour commentaire
/# de cycle de commentaires)
GénéralSanté de la faune sauvageExamen de la manière dont le Code terrestre aborde la santé de la faune sauvage.Examen préliminaireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code2
Nouveau chapitre sur la gestion des situations d’urgenceÉlaboration d’un nouveau chapitre et éventuelle modification des chapitres existants.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code2
MarchandisesExamen visant à déterminer si plusieurs types de produits hautement transformés (tels que les farines de sang, le plasma lyophilisé, les graisses d’équarrissage et les protéines hydrolysées) sont soumis à un processus de production normalisé au niveau mondial et satisfont aux critères pour être considérés comme des marchandises dénuées de risques, au regard de maladies spécifiquesTravail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code2
 Aliments pour animaux de compagnie. Examen de l’inclusion des termes « aliments secs extrudés pour animaux de compagnie » et « produits à base de viande ayant subi un traitement thermique dans un conteneur hermétiquement clos, avec une valeur F0 égale ou supérieure à 3 » dans la liste des marchandises dénuées de risques figurant dans les chapitres (au fur et à mesure de leur révision).Travail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2022 de la Commission du Code (aliments pour animaux de compagnie)2
Usage de certains termesUtilisation du terme : statut zoosanitaire–     Envisager la nécessité d’en réviser la définition pour y intégrer le terme « troupeau », et pour éviter une rédaction trop restrictive ; –     révision éventuelle de la définition du Glossaire pour ce terme ; –     révision de l’usage qui est fait de ce terme dans le Code terrestre dans un souci de cohérence.Travail préparatoireVoir le rapport de février 2020 de la Commission du Code1
Utilisation des termes : notifier / maladie à notification obligatoire / déclarer / maladie à déclaration obligatoireRévision de l’usage qui est fait de ces termes dans le Code terrestre dans un souci de cohérence. Mise au point d’une approche à ce sujet.Travail préparatoireVoir le rapport de février 2019 de la Commission du Code2
Guide de l’utilisateurRévision du guide de l’utilisateur (en cours de discussion)Révision partielle en vue de : –     fournir de plus amples explications sur les chapitres spécifiques aux maladies ; –     créer un nouveau point sur les termes se référant aux animaux utilisés dans le Code terrestre ; –     retravailler l’introduction.Diffusé pour commentaire et menée de travaux en parallèleTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/3)1
Glossaire1.   Nouvelle définition pour le terme « eaux grasses » et définition amendée des termes « sécurité biologique » et « plan de sécurité biologique ». 2.   Nouvelle définition pour les termes « isolement » et « agent pathogène » et définition amendée du terme « désinfection »Eaux grasses : révision de l’usage qui est fait de ce terme dans le Code terrestre dans un souci de cohérence. Élaboration d’une approche concernant son utilisation et étude de la rédaction d’une définition (en lien avec le travail sur la sécurité biologique).Diffusé pour commentaire1. Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code
(septembre 2023/2) 2. Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code
(septembre 2024/1)
1
1.   Nouvelle définition pour le terme « point de sortie » et définitions amendées pour les termes « poste frontalier » et « station de quarantaine » ; 2.   Nouvelle définition pour le terme « point d’entrée » et définition amendée pour le terme « pays de transit ».Révision dans le cadre des travaux de révision des chapitres 5.4. à 5.7.Diffusé pour commentaire1. Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code
(septembre 2023/2) 2. Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code
(septembre 2024/1)
1
Nouvelle définition pour le terme « usage médico-vétérinaire »Déplacer la définition figurant dans le chapitre 6.9.Dans l’attente des résultats des travaux du groupe de travail sur l’antibiorésistanceTraité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
Définition pour le terme « volailles »(Reste à définir, en lien avec la révision du titre 10).Travail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code1
Définition pour le terme « laboratoire »Révision de la définitionConsultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code2
Nouvelle définition pour le terme « suspicion de cas »Élaboration d’une nouvelle définition.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code2
Titre 1
1.1.Notification des maladies et communication des informations épidémiologiquesIdentification de la première phaseLes travaux n’ont pas encore débutéVoir le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code2
1.6.Procédures pour la reconnaissance officielle d’un statut zoosanitaire, la validation d’un programme officiel de contrôle, et la publication d’une auto-déclaration d’absence de maladie, par l’OMSARévision partielle : –     élaboration d’un nouvel article visant à améliorer la transparence à l’égard de la capacité des Membres à détenir des agents pathogènes dans l’enceinte de leurs laboratoires sans porter préjudice au statut sanitaire de leurs animaux ; –     introduction de la possibilité de publier les questionnaires sur le site web de l’OMSADiffusé pour commentaireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (février 2023/1)2
1.7. à 1.12.Questionnaires sur les statutsSuppression des chapitres et déplacement de leur contenu sur le site Web de l’OMSATravail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code2
Titre 4
4.4., 4.Z.Zonage et compartimentation et nouveau chapitre sur l’application du zonageTraiter les points nécessaires, le cas échéant, en lien avec l’élaboration du nouveau chapitre 4.4. et élaboration d’un tout nouveau chapitre (en collaboration avec un groupe spécial rattaché à la Commission scientifique et la Commission du Code)Travail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code1
4.7.Collecte et traitement de la semence de bovins, de petits ruminants et de verratsRévision complète du chapitre.Consultation d’expertsVoir le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code.1
4.8.Collecte et manipulation des embryons du bétail et d’équidés collectés in vivoExamen d’amendements éventuels suite aux modifications apportées dans le Manuel de l’IETS.Travail préparatoireDans l’attente de l’avancement du recueil de données2
4.9.Collecte et manipulation des ovocytes et des embryons produits in vitro du bétail et de chevauxExamen d’amendements éventuels suite au modifications apportées dans le Manuel de l’IETS.Travail préparatoireDans l’attente de l’avancement du recueil de données2
4.13.Élimination des cadavres d’animauxÉtude de l’inclusion de tous les déchets, produits et fomites potentiellement contaminés.Travail préparatoireVoir le rapport de février 2022 de la Commission du Code2
4.14.Recommandations générales sur la désinfection et la désinsectisationRévision complète du chapitre. Examen d’une question émanant du groupe ad hoc sur la sécurité biologique.Travail préparatoireVoir le rapport de février 2022 de la Commission du Code2
4.X.Nouveau chapitre sur la sécurité biologiqueÉlaboration d’un nouveau chapitre.Diffusion pour commentairesTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/2)1
Titre 5
GénéralRévision du Titre 5 intitulé « Mesures commerciales, procédures d’importation et d’exportation et certification vétérinaire » (des chapitres 5.4. à 5.7. en particulier)Révision complète des chapitres 5.4., 5.5., 5.6. et 5.7.Diffusion pour commentaireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/2 pour les chapitres 5.4. et 5.6. et septembre 2024/1 pour les chapitres 5.5. et 5.7.)1
5.X.Élaboration d’un chapitre d’introductionNouveau chapitre d’introduction pour le titre 5Travail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code3
5.1., 5.2., 5.10.Procédures de certificationRévision partielle en vue de revoir les dispositions concernant la certification électronique et de vérifier le modèle de certificat.Consultation d’expertsVoir le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code2
5.8.Transfert international et confinement en laboratoire d’agents pathogènes des animaux–     Considération de l’impact de la détection d’agents pathogènes dans des laboratoires (et des installations de recherche) ; –     alignement sur le texte du chapitre correspondant du Manuel terrestre (catégories d’agents pathogènes) ; –     établissement d’un lien entre ce travail et le protocole de Nagoya.Travail préparatoire. Dans l’attente de la mise à jour du chapitre 1.1.3. du Manuel terrestreTraité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
5.12.Modèle de passeport pour les déplacements internationaux des chevaux de compétitionMise à jour des chapitres pertinents sur les maladies des chevaux en vue de prendre en compte les propositions formulées par le groupe ad hoc en charge des certificats vétérinaires pour les chevaux présentant un niveau supérieur de santé et de performances (HHP).Travail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code2
Titre 6
6.8.Harmonisation des programmes nationaux de surveillance et de suivi de la résistance aux agents antimicrobiensInclusion des définitions des termes « suivi » et « surveillance » ainsi que des termes « surveillance active et passive » et « surveillance intégrée »Consultation d’expertsVoir le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code2
6.12.Zoonoses transmissibles par les primates non humainsÉtude de l’éventuelle intégration du SARS-CoV-2 dans ce chapitre, de la possible inclusion du Macacine Herpesvirus 1 et de la révision du calendrier de dépistage et des espèces animales à soumettre au dépistage de la tuberculose. (Origine : demandes émanant de Membres.)Les travaux n’ont pas encore débutéVoir le rapport de février 2022 de la Commission du Code4
Titre 7
7.1.Introduction aux recommandations relatives au bien-être animalRévision partielle en vue : –     d’inclure le concept des « cinq domaines » ; –     de clarifier la signification des termes « basé sur l’animal », « basé sur les ressources » et « basé sur la gestion ».Diffusé pour commentaireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/3)1
7.2., 7.3. et 7.4.Transport des animaux par voies terrestre, maritime et aérienneRévision complète des chapitres.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code1
7.6.Mise à mort d’animaux à des fins de contrôle sanitaireRévision complète du chapitre.–    Révision partielle : consultation d’experts ; –    Révision complète : consultation d’experts.Voir le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (février 2024/1)1
Titre 8
8.4.Infection à Brucella abortus, B. melitensis et B. suisRévision des dispositions relatives au statut indemneLes travaux n’ont pas encore débutéTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code3
8.8.Infection par le virus de la fièvre aphteuseRévision partielle : élaboration d’un article contenant des dispositions relatives au commerce dénué de risques du sérum fœtal bovin Révision partielle : examen des recommandations relatives à l’importation de cornes.Diffusé pour commentaires     Consultation d’expertsTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2024/1)   Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code3       3
8.10.Encéphalite japonaiseRévision complète du chapitre (en rapport avec les travaux menés sur les chapitres 8.21., 12.4. et 12.11.).Consultation d’expertsTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code2
8.11.Infection par le complexe Mycobacterium tuberculosisRévision partielle en vue : ‒    d’ajouter des recommandations relatives aux camélidés et aux chèvres ; ‒    de clarifier le point 1(b) de l’article 8.11.4.Les travaux n’ont pas encore débutéVoir le rapport de février 2022 de la Commission du Code3
8.13.Myiase à Cochliomyia hominivorax et à Chrysomya bezzianaRévision partielle (définition de cas)Consultation d’expertsTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2024/1)3
8.15.Infection par le virus de la rageRévision partielle en vue d’ajouter des recommandations sur la rage véhiculée par la faune sauvage.Travail préparatoireVoir le rapport de septembre 2022 de la Commission du Code3
8.18.Infection à Trichinella spp.Examen du rôle et des risques associés à différents animaux hôtesLes travaux n’ont pas encore débutéTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code4
8.20.TularémieRévision partielle (définition de cas)Travail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code3
8.21.Fièvre de West NileRévision complète du chapitre (en rapport avec les travaux sur les chapitres 8.10., 12.4. et 12.11.).Consultation d’expertsTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code2
8.X.Nouveau chapitre sur l’infection par le virus de la fièvre hémorragique de Crimée-CongoÉlaboration d’un nouveau chapitre (définition de cas).Diffusé pour commentaireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2024/1)2
Examen de la nécessité d’élaborer des recommandations relatives à la préventionTravail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code2
8.Y.Nouveau chapitre sur l’infection par le virus NipahÉlaboration d’un nouveau chapitre (définition de cas).Diffusé pour commentaireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/3)2
Titre 10
GénéralConsidérations générales sur le titre 10 « Aves »Étude d’une approche en matière d’élaboration de recommandations sur la gestion des risques s’appliquant à différents secteurs, espèces et marchandises, structure du chapitre (en suivant le dernier chapitre adopté sur l’infection par les virus de l’influenza aviaire de haute pathogénicité.Travail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
10.2.Bronchite infectieuse aviaireRevue des articles portant sur le commerce dans un souci de clarté.Travail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
10.3.Laryngotrachéite infectieuse aviaireÉtude des amendements à apporter en vue d’aligner le texte sur le chapitre récemment révisé du Manuel terrestre.Les travaux n’ont pas encore débutéTraité le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
10.5.Infection à Mycoplasma gallisepticum (mycoplasmose aviaire)Mise à jour complète du chapitre (contenu et structure) en s’appuyant sur la dernière actualisation du chapitre du Manuel terrestre. Étude de l’inclusion de M. synoviae dans un seul chapitre (et maladie listée).Travail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
10.9.Infection par le virus de la maladie de NewcastleRévision en vue d’aligner le texte sur la dernière révision du chapitre 10.4.Les travaux n’ont pas encore débutéTraité le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
10.X.Infection par le métapneumovirus aviaire (rhinotrachéite de la dinde et syndrome de la grosse tête des poulets)Élaboration d’un nouveau chapitre (définition de cas).Diffusé pour commentaireTraité le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2024/1)2
Titre 11
11.5.Infection à Mycoplasma mycoides subsp. mycoides SC (Péripneumonie contagieuse bovine)Harmonisation des chapitres contenant des exigences relatives à la reconnaissance officielle du statut indemne.Diffusé pour commentaireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/4)1
11.11.TrichomonoseRévision complète du chapitre.Les travaux n’ont pas encore débutéVoir le rapport de février 2022 de la Commission du Code (septembre 2020/2)3
11.X.Nouveau chapitre sur l’infection par des pestivirus bovins (diarrhée virale bovine)Élaboration d’un nouveau chapitre (définition de cas).Diffusé pour commentaireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/5)1
Titre 12
12.1.Infection par le virus de la peste équineHarmonisation des chapitres contenant des exigences relatives à la reconnaissance officielle du statut indemne. Propositions émanant du groupe ad hoc en charge de la peste équine et de la Commission scientifique.Diffusé pour commentaireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/4)1
12.3.DourineRévision complète du chapitre.Diffusé pour commentaireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (février 2024/2)2
12.4.Encéphalomyélite équine (de l’Est et d’Ouest)Révision complète du chapitre (en rapport avec les travaux sur les chapitres 8.10., 8.21. et 12.11.).Diffusé pour commentaireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2024/1)2
12.8.Infection par l’herpèsvirus équin 1 (rhinopneumonie équine)Cohérence avec le nom de la maladieTravail préparatoireTraité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code. Adoption du chapitre du Manuel terrestre lors de la dernière Session générale3
12.11.Encéphalomyélite équine vénézuélienneRévision complète du chapitre (en rapport avec les travaux sur les chapitres 8.10., 8.21. et 12.4.).Consultation d’expertsTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code2
Titre 13
13.2.Maladie hémorragique du lapinRévision complète du chapitre.Travail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code3
Titre 14
14.7.Infection par le virus de la peste des petits ruminantsRévision partielle : –     réexamen de la liste des animaux sensibles visés dans le chapitre (animaux sauvages, porcs) ; –     révision de l’article 14.7.19. et de l’article 14.7.25. en vue de la suppression du renvoi vers le chapitre 8.8. ; –     élaboration d’un nouvel article contenant des recommandations relatives à l’importation d’animaux en vue de leur abattage direct ; –     application des conventions établies en matière de rédaction.Travail préparatoireTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code2
14.8.TremblanteRévision complète du chapitre.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code2
14.9.Clavelée et variole caprineRévision complète du chapitre.Consultation d’expertsTraité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code3
* Description de l’ordre de priorité
1La Commission du Code travaille activement sur le sujetPoint à inscrire à l’ordre du jour de la prochaine réunion
2La Commission du Code travaille activement sur le sujetÀ inscrire à l’ordre du jour de la prochaine réunion si le temps le permet et en fonction de l’état d’avancement des autres travaux
3La Commission n’entamera pas immédiatement ce travailDans l’attente de nouveaux progrès avant inscription à l’ordre du jour de la prochaine réunion
4La Commission du Code ne travaille pas activement sur le sujetLa Commission n’entamera pas immédiatement ce travail
Date de la réunionRapports
Réunion de la Commission du Code (septembre 2024)F_TAHSC_Sept_2024
Réunion de la Commission du Code (février 2024)F_TAHSC_FEVRIER_2024
Réunion de la Commission du Code (septembre 2023)F_TAHSC_Sept_2023
Réunion de la Commission du Code (février 2023)F_TAHSC_FEVRIER2023
Réunion de la Commission du Code (septembre 2022)F_TAHSC_Sept_2022
Réunion de la Commission du Code (février 2022)F_TAHSC_FEVRIER2022_INTRO_PARTIE_A
F_TAHSC_FEVRIER2022_PARTIE_A
F_TAHSC_FEVRIER2022_INTRO_PARTIE_B
F_TAHSC_FEVRIER2022_PARTIE_B
Réunion de la Commission du Code (septembre 2021)F_TAHSC_Sept_2021_Report.pdf
F_TAHSC_Sept_2021_Part_A.pdf
F_TAHSC_Sept_2021_Part_B
Réunion de la Commission du Code (février 2021)F_TAHSC_FEVRIER2021_PARTIE _A.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER2021_PARTIE_B.pdf
Réunion de la Commission du Code (septembre 2020)F_TAHSC_SEPTEMBRE2020_INTRO.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2020_PARTIE_A.pdf
F_TAHSC_SEPTEMBRE2020_PARTIE_B.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2020_PARTIE_C.pdf 
Réunion de la Commission du Code (février 2020)F_TAHSC_FEVRIER2020_INTRO.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER2020_PARTIE_A.pdf
F_TAHSC_FEVRIER2020_PARTIE_B.pdf
F_TAHSC_FEVRIER2020_PARTIE_C.pdf
Réunion de la Commission du Code (septembre 2019)F_TAHSC_SEPTEMBRE2019_INTRO.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2019_PARTIE_A.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2019_PARTIE_B.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2019_PARTIE_C.pdf 
Réunion de la Commission du Code (février 2019)F_TAHSC_FEVRIER2019_INTRO.pdf
F_TAHSC_FEVRIER2019_PARTIE_A.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER2019_PARTIE_B.pdf 
Réunion de la Commission du Code (septembre 2018)F_TAHSC_SEPTEMBRE2018_INTRO.pdf
F_TAHSC_SEPTEMBRE2018_PARTIE_A.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2018_PARTIE_B.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2018_PARTIE_C.pdf 
Réunion de la Commission du Code (février 2018)F_TAHSC_FEVRIER2018_INTRO.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER2018_PARTIE_A.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER2018_PARTIE_B.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER2018_PARTIE_C.pdf 
Réunion de la Commission du Code (septembre 2017)F_TAHSC_SEPTEMBRE2017_INTRO.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2017_PARTIE_A.pdf
 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2017_PARTIE_B.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2017_PARTIE_C.pdf
Réunion de la Commission du Code
(février 2017)
F_TAHSC_FEVRIER2017_INTRO.pdf 
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F_TAHSC_FEVRIER2017_PARTIE C.pdf 
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F_TAHSC_FEVRIER2017_PARTIE E.pdf 
Réunion de la Commission du Code
(septembre 2016)
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Réunion de la Commission du Code (février 2016)F_TAHSC_FEVRIER2016_INTRO.pdf
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Réunion de la Commission du Code (septembre 2015)F_TAHSC_SEPTEMBRE2015_INTRO.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE2015_PARTIE A.pdf
F_TAHSC_SEPTEMBRE2015_PARTIE B.pdf
Réunion de la Commission du Code (février 2015)F_TAHSC_FEVRIER2015_INTRO.pdf 
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Réunion de la Commission du Code (septembre 2014)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2014_INTRO.pdf 
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F_TAHSC_SEPTEMBRE 2014_PARTIE B.pdf 
Réunion de la Commission du Code
(février 2014)
F_TAHSC_FEVRIER 2014_INTRO.pdf 
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F_TAHSC_FEVRIER 2014_PARTIE B.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER 2014_PARTIE C.pdf 
Réunion de la Commission du Code (septembre 2013)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2013_INTRO.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2013_PARTIE A.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2013_PARTIE B.pdf 
Réunion de la Commission du Code (février 2013)F_TAHSC_FEVRIER 2013_INTRO.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER 2013_PARTIE A.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER 2013_PARTIE B.pdf 
Réunion de la Commission du Code (septembre 2012)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2012_INTRO.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2012_PARTIE A.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2012_PARTIE B.pdf
Réunion de la Commission du Code (février 2012)F_TAHSC_FEVRIER 2012_INTRO.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER 2012_PARTIE A.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER 2012_PARTIE B.pdf 
Réunion de la Commission du Code (septembre 2011)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2011_INTRO.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2011_PARTIE A.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2011_PARTIE B.pdf 
Réunion de la Commission du
Code (février 2011)
F_TAHSC_FEVRIER 2011_INTRO.pdf
F_TAHSC_FEVRIER 2011_PARTIE A.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER 2011_PARTIE B.pdf 
Réunion de la Commission du Code (septembre 2010)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2010_INTRO.pdf
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2010_PARTIE A.pdf 
F_TAHSC_SEPTEMBRE 2010_PARTIE B.pdf 
Réunion de la Commission du Code (février 2010)F_TAHSC_FEVRIER 2010_INTRO.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER 2010_PARTIE A.pdf 
F_TAHSC_FEVRIER 2010_PARTIE B.pdf 
Réunion de la Commission du Code (septembre 2009)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2009_INTRO.pdf (131 Ko)
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Réunion de la Commission du Code
(mars 2009)
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Réunion de la Commission du Code (septembre 2008)F_TAHSC_SEPTEMBRE 2008_INTRO.pdf (103 Ko)
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Réunion de la Commission du Code
(mars 2008)
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Réunion de la Commission du Code
(mars 2007)
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Réunion de la Commission du Code (octobre 2006)F_TAHSC_OCTOBRE 2006.pdf (6103 Ko)
Réunion de la Commission du Code
(mars 2006)
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Réunion du Bureau de la Commission du Code (juillet 2004)F_SCCD JUILLET 2004.pdf (646 Ko)
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