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Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres
Créée en 1960, la Commission du Code est chargée de veiller à ce que le Code sanitaire pour les animaux terrestres (ci-après dénommé le Code terrestre) s’appuie sur les informations scientifiques les plus récentes. Le Code terrestre contient les normes relatives aux échanges internationaux d’animaux terrestres et de leurs produits dérivés.
La Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres (la Commission du Code), créée en 1960, est chargée de superviser l’évolution du Code sanitaire pour les animaux terrestres (le Code terrestre) et de veiller à ce qu’il reflète les derniers développements scientifiques actuels.
La Commission du Code comprend six membres élus par l’Assemblée mondiale des délégués pour un mandat de trois ans. Les membres sont des experts de renommée internationale ayant une connaissance approfondie des principales maladies animales visées par le Code terrestre et du commerce international des animaux et des produits d’origine animale. La Commission du Code collabore étroitement avec les autres Commissions spécialisées pour l’expertise scientifique ainsi que pour assurer des approches harmonisées, le cas échéant.
Le règlement intérieur, le mandat de la Commission du Code et les qualifications de ses membres sont disponibles dans les Textes fondamentaux ci-dessous (pp. 5-6).
Règlement intérieur, le mandat de la Commission du Code et les qualifications de ses membres
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Principaux textes, Textes fondamentaux
Commissions spécialisées
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Member of the Code Commission – National Manager, Animal Health Risk Assessment and Intelligence Section
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Member of the Code Commission – University Professor of Microbiology (virology) Immunology
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Programme de travail
| Chapitre | Thèmes | Résumé des travaux | Point d’étape : septembre 2024 | Niveau de priorité | |
| État d’avancement | Observations (Mois au cours duquel le premier projet de texte a été diffusé pour commentaire /# de cycle de commentaires) | ||||
| Général | Santé de la faune sauvage | Examen de la manière dont le Code terrestre aborde la santé de la faune sauvage. | Examen préliminaire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 2 |
| Nouveau chapitre sur la gestion des situations d’urgence | Élaboration d’un nouveau chapitre et éventuelle modification des chapitres existants. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 2 | |
| Marchandises | Examen visant à déterminer si plusieurs types de produits hautement transformés (tels que les farines de sang, le plasma lyophilisé, les graisses d’équarrissage et les protéines hydrolysées) sont soumis à un processus de production normalisé au niveau mondial et satisfont aux critères pour être considérés comme des marchandises dénuées de risques, au regard de maladies spécifiques | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 2 | |
| Aliments pour animaux de compagnie. Examen de l’inclusion des termes « aliments secs extrudés pour animaux de compagnie » et « produits à base de viande ayant subi un traitement thermique dans un conteneur hermétiquement clos, avec une valeur F0 égale ou supérieure à 3 » dans la liste des marchandises dénuées de risques figurant dans les chapitres (au fur et à mesure de leur révision). | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2022 de la Commission du Code (aliments pour animaux de compagnie) | 2 | ||
| Usage de certains termes | Utilisation du terme : statut zoosanitaire | – Envisager la nécessité d’en réviser la définition pour y intégrer le terme « troupeau », et pour éviter une rédaction trop restrictive ; – révision éventuelle de la définition du Glossaire pour ce terme ; – révision de l’usage qui est fait de ce terme dans le Code terrestre dans un souci de cohérence. | Travail préparatoire | Voir le rapport de février 2020 de la Commission du Code | 1 |
| Utilisation des termes : notifier / maladie à notification obligatoire / déclarer / maladie à déclaration obligatoire | Révision de l’usage qui est fait de ces termes dans le Code terrestre dans un souci de cohérence. Mise au point d’une approche à ce sujet. | Travail préparatoire | Voir le rapport de février 2019 de la Commission du Code | 2 | |
| Guide de l’utilisateur | Révision du guide de l’utilisateur (en cours de discussion) | Révision partielle en vue de : – fournir de plus amples explications sur les chapitres spécifiques aux maladies ; – créer un nouveau point sur les termes se référant aux animaux utilisés dans le Code terrestre ; – retravailler l’introduction. | Diffusé pour commentaire et menée de travaux en parallèle | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/3) | 1 |
| Glossaire | 1. Nouvelle définition pour le terme « eaux grasses » et définition amendée des termes « sécurité biologique » et « plan de sécurité biologique ». 2. Nouvelle définition pour les termes « isolement » et « agent pathogène » et définition amendée du terme « désinfection » | Eaux grasses : révision de l’usage qui est fait de ce terme dans le Code terrestre dans un souci de cohérence. Élaboration d’une approche concernant son utilisation et étude de la rédaction d’une définition (en lien avec le travail sur la sécurité biologique). | Diffusé pour commentaire | 1. Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/2) 2. Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2024/1) | 1 |
| 1. Nouvelle définition pour le terme « point de sortie » et définitions amendées pour les termes « poste frontalier » et « station de quarantaine » ; 2. Nouvelle définition pour le terme « point d’entrée » et définition amendée pour le terme « pays de transit ». | Révision dans le cadre des travaux de révision des chapitres 5.4. à 5.7. | Diffusé pour commentaire | 1. Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/2) 2. Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2024/1) | 1 | |
| Nouvelle définition pour le terme « usage médico-vétérinaire » | Déplacer la définition figurant dans le chapitre 6.9. | Dans l’attente des résultats des travaux du groupe de travail sur l’antibiorésistance | Traité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 | |
| Définition pour le terme « volailles » | (Reste à définir, en lien avec la révision du titre 10). | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 1 | |
| Définition pour le terme « laboratoire » | Révision de la définition | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 2 | |
| Nouvelle définition pour le terme « suspicion de cas » | Élaboration d’une nouvelle définition. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 2 | |
| Titre 1 | |||||
| 1.1. | Notification des maladies et communication des informations épidémiologiques | Identification de la première phase | Les travaux n’ont pas encore débuté | Voir le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 2 |
| 1.6. | Procédures pour la reconnaissance officielle d’un statut zoosanitaire, la validation d’un programme officiel de contrôle, et la publication d’une auto-déclaration d’absence de maladie, par l’OMSA | Révision partielle : – élaboration d’un nouvel article visant à améliorer la transparence à l’égard de la capacité des Membres à détenir des agents pathogènes dans l’enceinte de leurs laboratoires sans porter préjudice au statut sanitaire de leurs animaux ; – introduction de la possibilité de publier les questionnaires sur le site web de l’OMSA | Diffusé pour commentaire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (février 2023/1) | 2 |
| 1.7. à 1.12. | Questionnaires sur les statuts | Suppression des chapitres et déplacement de leur contenu sur le site Web de l’OMSA | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 2 |
| Titre 4 | |||||
| 4.4., 4.Z. | Zonage et compartimentation et nouveau chapitre sur l’application du zonage | Traiter les points nécessaires, le cas échéant, en lien avec l’élaboration du nouveau chapitre 4.4. et élaboration d’un tout nouveau chapitre (en collaboration avec un groupe spécial rattaché à la Commission scientifique et la Commission du Code) | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 1 |
| 4.7. | Collecte et traitement de la semence de bovins, de petits ruminants et de verrats | Révision complète du chapitre. | Consultation d’experts | Voir le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code. | 1 |
| 4.8. | Collecte et manipulation des embryons du bétail et d’équidés collectés in vivo | Examen d’amendements éventuels suite aux modifications apportées dans le Manuel de l’IETS. | Travail préparatoire | Dans l’attente de l’avancement du recueil de données | 2 |
| 4.9. | Collecte et manipulation des ovocytes et des embryons produits in vitro du bétail et de chevaux | Examen d’amendements éventuels suite au modifications apportées dans le Manuel de l’IETS. | Travail préparatoire | Dans l’attente de l’avancement du recueil de données | 2 |
| 4.13. | Élimination des cadavres d’animaux | Étude de l’inclusion de tous les déchets, produits et fomites potentiellement contaminés. | Travail préparatoire | Voir le rapport de février 2022 de la Commission du Code | 2 |
| 4.14. | Recommandations générales sur la désinfection et la désinsectisation | Révision complète du chapitre. Examen d’une question émanant du groupe ad hoc sur la sécurité biologique. | Travail préparatoire | Voir le rapport de février 2022 de la Commission du Code | 2 |
| 4.X. | Nouveau chapitre sur la sécurité biologique | Élaboration d’un nouveau chapitre. | Diffusion pour commentaires | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/2) | 1 |
| Titre 5 | |||||
| Général | Révision du Titre 5 intitulé « Mesures commerciales, procédures d’importation et d’exportation et certification vétérinaire » (des chapitres 5.4. à 5.7. en particulier) | Révision complète des chapitres 5.4., 5.5., 5.6. et 5.7. | Diffusion pour commentaire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/2 pour les chapitres 5.4. et 5.6. et septembre 2024/1 pour les chapitres 5.5. et 5.7.) | 1 |
| 5.X. | Élaboration d’un chapitre d’introduction | Nouveau chapitre d’introduction pour le titre 5 | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 3 |
| 5.1., 5.2., 5.10. | Procédures de certification | Révision partielle en vue de revoir les dispositions concernant la certification électronique et de vérifier le modèle de certificat. | Consultation d’experts | Voir le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 2 |
| 5.8. | Transfert international et confinement en laboratoire d’agents pathogènes des animaux | – Considération de l’impact de la détection d’agents pathogènes dans des laboratoires (et des installations de recherche) ; – alignement sur le texte du chapitre correspondant du Manuel terrestre (catégories d’agents pathogènes) ; – établissement d’un lien entre ce travail et le protocole de Nagoya. | Travail préparatoire. Dans l’attente de la mise à jour du chapitre 1.1.3. du Manuel terrestre | Traité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 |
| 5.12. | Modèle de passeport pour les déplacements internationaux des chevaux de compétition | Mise à jour des chapitres pertinents sur les maladies des chevaux en vue de prendre en compte les propositions formulées par le groupe ad hoc en charge des certificats vétérinaires pour les chevaux présentant un niveau supérieur de santé et de performances (HHP). | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 2 |
| Titre 6 | |||||
| 6.8. | Harmonisation des programmes nationaux de surveillance et de suivi de la résistance aux agents antimicrobiens | Inclusion des définitions des termes « suivi » et « surveillance » ainsi que des termes « surveillance active et passive » et « surveillance intégrée » | Consultation d’experts | Voir le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 2 |
| 6.12. | Zoonoses transmissibles par les primates non humains | Étude de l’éventuelle intégration du SARS-CoV-2 dans ce chapitre, de la possible inclusion du Macacine Herpesvirus 1 et de la révision du calendrier de dépistage et des espèces animales à soumettre au dépistage de la tuberculose. (Origine : demandes émanant de Membres.) | Les travaux n’ont pas encore débuté | Voir le rapport de février 2022 de la Commission du Code | 4 |
| Titre 7 | |||||
| 7.1. | Introduction aux recommandations relatives au bien-être animal | Révision partielle en vue : – d’inclure le concept des « cinq domaines » ; – de clarifier la signification des termes « basé sur l’animal », « basé sur les ressources » et « basé sur la gestion ». | Diffusé pour commentaire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/3) | 1 |
| 7.2., 7.3. et 7.4. | Transport des animaux par voies terrestre, maritime et aérienne | Révision complète des chapitres. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 1 |
| 7.6. | Mise à mort d’animaux à des fins de contrôle sanitaire | Révision complète du chapitre. | – Révision partielle : consultation d’experts ; – Révision complète : consultation d’experts. | Voir le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (février 2024/1) | 1 |
| Titre 8 | |||||
| 8.4. | Infection à Brucella abortus, B. melitensis et B. suis | Révision des dispositions relatives au statut indemne | Les travaux n’ont pas encore débuté | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 3 |
| 8.8. | Infection par le virus de la fièvre aphteuse | Révision partielle : élaboration d’un article contenant des dispositions relatives au commerce dénué de risques du sérum fœtal bovin Révision partielle : examen des recommandations relatives à l’importation de cornes. | Diffusé pour commentaires Consultation d’experts | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2024/1) Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 3 3 |
| 8.10. | Encéphalite japonaise | Révision complète du chapitre (en rapport avec les travaux menés sur les chapitres 8.21., 12.4. et 12.11.). | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 2 |
| 8.11. | Infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis | Révision partielle en vue : ‒ d’ajouter des recommandations relatives aux camélidés et aux chèvres ; ‒ de clarifier le point 1(b) de l’article 8.11.4. | Les travaux n’ont pas encore débuté | Voir le rapport de février 2022 de la Commission du Code | 3 |
| 8.13. | Myiase à Cochliomyia hominivorax et à Chrysomya bezziana | Révision partielle (définition de cas) | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2024/1) | 3 |
| 8.15. | Infection par le virus de la rage | Révision partielle en vue d’ajouter des recommandations sur la rage véhiculée par la faune sauvage. | Travail préparatoire | Voir le rapport de septembre 2022 de la Commission du Code | 3 |
| 8.18. | Infection à Trichinella spp. | Examen du rôle et des risques associés à différents animaux hôtes | Les travaux n’ont pas encore débuté | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 4 |
| 8.20. | Tularémie | Révision partielle (définition de cas) | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 3 |
| 8.21. | Fièvre de West Nile | Révision complète du chapitre (en rapport avec les travaux sur les chapitres 8.10., 12.4. et 12.11.). | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 2 |
| 8.X. | Nouveau chapitre sur l’infection par le virus de la fièvre hémorragique de Crimée-Congo | Élaboration d’un nouveau chapitre (définition de cas). | Diffusé pour commentaire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2024/1) | 2 |
| Examen de la nécessité d’élaborer des recommandations relatives à la prévention | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 2 | ||
| 8.Y. | Nouveau chapitre sur l’infection par le virus Nipah | Élaboration d’un nouveau chapitre (définition de cas). | Diffusé pour commentaire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/3) | 2 |
| Titre 10 | |||||
| Général | Considérations générales sur le titre 10 « Aves » | Étude d’une approche en matière d’élaboration de recommandations sur la gestion des risques s’appliquant à différents secteurs, espèces et marchandises, structure du chapitre (en suivant le dernier chapitre adopté sur l’infection par les virus de l’influenza aviaire de haute pathogénicité. | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 |
| 10.2. | Bronchite infectieuse aviaire | Revue des articles portant sur le commerce dans un souci de clarté. | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 |
| 10.3. | Laryngotrachéite infectieuse aviaire | Étude des amendements à apporter en vue d’aligner le texte sur le chapitre récemment révisé du Manuel terrestre. | Les travaux n’ont pas encore débuté | Traité le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 |
| 10.5. | Infection à Mycoplasma gallisepticum (mycoplasmose aviaire) | Mise à jour complète du chapitre (contenu et structure) en s’appuyant sur la dernière actualisation du chapitre du Manuel terrestre. Étude de l’inclusion de M. synoviae dans un seul chapitre (et maladie listée). | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 |
| 10.9. | Infection par le virus de la maladie de Newcastle | Révision en vue d’aligner le texte sur la dernière révision du chapitre 10.4. | Les travaux n’ont pas encore débuté | Traité le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 |
| 10.X. | Infection par le métapneumovirus aviaire (rhinotrachéite de la dinde et syndrome de la grosse tête des poulets) | Élaboration d’un nouveau chapitre (définition de cas). | Diffusé pour commentaire | Traité le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2024/1) | 2 |
| Titre 11 | |||||
| 11.5. | Infection à Mycoplasma mycoides subsp. mycoides SC (Péripneumonie contagieuse bovine) | Harmonisation des chapitres contenant des exigences relatives à la reconnaissance officielle du statut indemne. | Diffusé pour commentaire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/4) | 1 |
| 11.11. | Trichomonose | Révision complète du chapitre. | Les travaux n’ont pas encore débuté | Voir le rapport de février 2022 de la Commission du Code (septembre 2020/2) | 3 |
| 11.X. | Nouveau chapitre sur l’infection par des pestivirus bovins (diarrhée virale bovine) | Élaboration d’un nouveau chapitre (définition de cas). | Diffusé pour commentaire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/5) | 1 |
| Titre 12 | |||||
| 12.1. | Infection par le virus de la peste équine | Harmonisation des chapitres contenant des exigences relatives à la reconnaissance officielle du statut indemne. Propositions émanant du groupe ad hoc en charge de la peste équine et de la Commission scientifique. | Diffusé pour commentaire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/4) | 1 |
| 12.3. | Dourine | Révision complète du chapitre. | Diffusé pour commentaire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (février 2024/2) | 2 |
| 12.4. | Encéphalomyélite équine (de l’Est et d’Ouest) | Révision complète du chapitre (en rapport avec les travaux sur les chapitres 8.10., 8.21. et 12.11.). | Diffusé pour commentaire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code (septembre 2024/1) | 2 |
| 12.8. | Infection par l’herpèsvirus équin 1 (rhinopneumonie équine) | Cohérence avec le nom de la maladie | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code. Adoption du chapitre du Manuel terrestre lors de la dernière Session générale | 3 |
| 12.11. | Encéphalomyélite équine vénézuélienne | Révision complète du chapitre (en rapport avec les travaux sur les chapitres 8.10., 8.21. et 12.4.). | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 2 |
| Titre 13 | |||||
| 13.2. | Maladie hémorragique du lapin | Révision complète du chapitre. | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 |
| Titre 14 | |||||
| 14.7. | Infection par le virus de la peste des petits ruminants | Révision partielle : – réexamen de la liste des animaux sensibles visés dans le chapitre (animaux sauvages, porcs) ; – révision de l’article 14.7.19. et de l’article 14.7.25. en vue de la suppression du renvoi vers le chapitre 8.8. ; – élaboration d’un nouvel article contenant des recommandations relatives à l’importation d’animaux en vue de leur abattage direct ; – application des conventions établies en matière de rédaction. | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 2 |
| 14.8. | Tremblante | Révision complète du chapitre. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 2 |
| 14.9. | Clavelée et variole caprine | Révision complète du chapitre. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de septembre 2024 de la Commission du Code | 3 |
| * Description de l’ordre de priorité | |
| 1 | La Commission du Code travaille activement sur le sujetPoint à inscrire à l’ordre du jour de la prochaine réunion |
| 2 | La Commission du Code travaille activement sur le sujetÀ inscrire à l’ordre du jour de la prochaine réunion si le temps le permet et en fonction de l’état d’avancement des autres travaux |
| 3 | La Commission n’entamera pas immédiatement ce travailDans l’attente de nouveaux progrès avant inscription à l’ordre du jour de la prochaine réunion |
| 4 | La Commission du Code ne travaille pas activement sur le sujetLa Commission n’entamera pas immédiatement ce travail |