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Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres
Créée en 1960, la Commission du Code est chargée de veiller à ce que le Code sanitaire pour les animaux terrestres (ci-après dénommé le Code terrestre) s’appuie sur les informations scientifiques les plus récentes. Le Code terrestre contient les normes relatives aux échanges internationaux d’animaux terrestres et de leurs produits dérivés.
La Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres (la Commission du Code), créée en 1960, est chargée de superviser l’évolution du Code sanitaire pour les animaux terrestres (le Code terrestre) et de veiller à ce qu’il reflète les derniers développements scientifiques actuels.
La Commission du Code comprend six membres élus par l’Assemblée mondiale des délégués pour un mandat de trois ans. Les membres sont des experts de renommée internationale ayant une connaissance approfondie des principales maladies animales visées par le Code terrestre et du commerce international des animaux et des produits d’origine animale. La Commission du Code collabore étroitement avec les autres Commissions spécialisées pour l’expertise scientifique ainsi que pour assurer des approches harmonisées, le cas échéant.
Le règlement intérieur, le mandat de la Commission du Code et les qualifications de ses membres sont disponibles dans les Textes fondamentaux ci-dessous (pp. 5-6).
Règlement intérieur, le mandat de la Commission du Code et les qualifications de ses membres
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Principaux textes, Textes fondamentaux
Commissions spécialisées
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Member of the Code Commission – National Manager, Animal Health Risk Assessment and Intelligence Section
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Member of the Code Commission – University Professor of Microbiology (virology) Immunology
TUNISIE
Programme de travail
| Chapitre | Thèmes | Résumé des travaux | Point d’étape : février 2024 | Niveau de priorité | |
| État d’avancement | Observations (Mois au cours duquel le premier projet de texte a été diffusé pour commentaire /# de cycle de commentaires) | ||||
| Général | Santé de la faune sauvage | Examen de la manière dont le Code terrestre aborde la santé de la faune sauvage. | Examen préliminaire | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 2 |
| Nouveau chapitre sur la gestion des situations d’urgence | Élaboration d’un nouveau chapitre et éventuelle modification des chapitres existants. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 3 | |
| Marchandises | Examen visant à déterminer si plusieurs types de produits hautement transformés (tels que les farines de sang, le plasma lyophilisé, les graisses d’équarrissage et les protéines hydrolysées) sont soumis à un processus de production normalisé au niveau mondial et satisfont aux critères pour être considérés comme des marchandises dénuées de risques, au regard de maladies spécifiques | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 2 | |
| Marchandises : aliments pour animaux de compagnie | Examen de l’inclusion des termes « aliments secs extrudés pour animaux de compagnie » et « produits à base de viande ayant subi un traitement thermique dans un conteneur hermétiquement clos, avec une valeur F0 égale ou supérieure à 3 » dans la liste des marchandises dénuées de risques figurant dans les chapitres (au fur et à mesure de leur révision). | Travail préparatoire | Voir le rapport de septembre 2022 de la Commission du Code | 2 | |
| Dans le chapitre 15.1. sur l’infection par le virus de la peste porcine africaine. | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (Septembre 2023/1) | 1 | ||
| Usage de certains termes | Utilisation du terme : statut zoosanitaire | – Envisager la nécessité d’en réviser la rédaction pour y intégrer le terme « troupeau », et pour éviter une rédaction trop restrictive ; – révision éventuelle de la définition du Glossaire pour ce terme ; – révision de l’usage qui est fait de ce terme dans le Code terrestre dans un souci de cohérence ; – statut des animaux ou des marchandises (en lien avec la discussion sur le titre 5). | Travail préparatoire | Voir le rapport de février 2020 de la Commission du Code | 1 |
| Utilisation des termes : mesures basées sur l’animal et paramètres mesurables | Révision de l’usage qui est fait de ces termes dans le Code terrestre dans un souci de cohérence. Mise au point d’une approche à ce sujet. | Diffusé pour commentaire (Proposé pour adoption en mai 2024) | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 2 | |
| Utilisation des termes : notifier / maladie à notification obligatoire / déclarer / maladie à déclaration obligatoire | Révision de l’usage qui est fait de ces termes dans le Code terrestre dans un souci de cohérence. Mise au point d’une approche à ce sujet. | Travail préparatoire | Voir le rapport de février 2019 de la Commission du Code | 2 | |
| Utilisation des termes : « Autorité compétente », « Autorité vétérinaire » et « Services vétérinaires » | Révision de l’usage qui est fait de ces termes dans le Code terrestre dans un souci de cohérence. | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (février 2023/2) | 1 | |
| Guide de l’utilisateur | Révision du guide de l’utilisateur (point en cours de discussion) | Révision partielle en vue de : – fournir de plus amples explications sur les chapitres spécifiques aux maladies ; – créer un nouveau point sur les termes se référant aux animaux utilisés dans le Code terrestre ; – retravailler l’introduction. | Diffusé pour commentaire et menée de travaux en parallèle | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/2) | 1 |
| Glossaire | « Mort », « euthanasie », « abattage » et « étourdissement » | Révision approfondie suite à des travaux menés sur les chapitres 7.5. et 7.6. | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2019/4) | 1 |
| « Centre d’insémination artificielle » | Remplacer ce terme par « centre de collecte de semence ». | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1) | 1 | |
| Nouvelles définitions pour les termes « produit animal », « produit d’origine animale » et « sous-produit animal ». | Révision de l’usage qui est fait de ces termes dans le Code terrestre dans un souci de cohérence. Élaboration d’une approche concernant leur utilisation et rédaction de propositions de définitions. | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (février 2023/2) | 1 | |
| Nouvelle définition pour le terme « produits biologiques » | Élaboration d’une nouvelle définition. | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1) | 1 | |
| Nouvelle définition pour le terme « eaux grasses ». | Révision de l’usage qui est fait de ces termes dans le Code terrestre. Élaboration d’une approche concernant son utilisation et étude de la rédaction d’une définition (en lien avec le travail sur la sécurité biologique). | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1) | 1 | |
| Nouvelle définition pour les termes « sécurité biologique » et « plan de sécurité biologique » | Révision dans le cadre des travaux menés sur le nouveau chapitre relatif à la sécurité biologique. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1) | 1 | |
| Nouvelle définition pour la terme « point de sortie » et définitions pour les termes « poste frontalier » et « station de quarantaine » | Révision dans le cadre des travaux de révision des chapitres 5.4. à 5.7. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1) | 1 | |
| Nouvelle définition pour le terme « usage médico-vétérinaire » | Déplacer la définition figurant dans le chapitre 6.9. | Dans l’attente de l’adoption du chapitre 6.10. | Traité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 | |
| Définition pour le terme « volailles » | (Reste à définir, en lien avec la révision du titre 10). | Les travaux n’ont pas encore débuté | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 2 | |
| Définition pour le terme « cretons » | Suppression de la définition. | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1) | 1 | |
| Définition pour le terme « désinfection » | Révision de la définition | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 2 | |
| Nouvelle définition pour le terme « agent pathogène » | Élaboration d’une nouvelle définition. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 2 | |
| Définition pour le terme « laboratoires » | Révision de la définition | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 2 | |
| Nouvelle définition pour le terme « isolement » | Élaboration d’une nouvelle définition. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 2 | |
| Nouvelle définition pour le terme « suspicion de cas » | Élaboration d’une nouvelle définition. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | ||
| Titre 1 | |||||
| 1.3. | Maladies, infections et infestations listées par l’OMSA | Révision en vue de réorganiser les articles (catégories d’animaux), de préciser les catégories d’animaux dans chaque article, de réorganiser les maladies dans chaque article, et d’aligner certains noms de maladies sur les chapitres spécifiques à des maladies correspondants. | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1) | 1 |
| 1.6. | Procédures pour la reconnaissance officielle d’un statut zoosanitaire, la validation d’un programme officiel de contrôle, et la publication d’une auto-déclaration d’absence de maladie, par l’OMSA | Révision partielle en vue d’améliorer la transparence à l’égard de la capacité des Membres à détenir des agents pathogènes dans l’enceinte de leurs laboratoires sans porter préjudice au statut sanitaire de leurs animaux. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (février 2023/1) | 2 |
| 1.11. | Demande de reconnaissance officielle par l’OMSA du statut indemne au regard de la fièvre aphteuse | Révision partielle en vue d’aligner le texte sur le chapitre révisé 8.8. | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1) | 1 |
| Titre 4 | |||||
| 4.4. | Zonage et compartimentation | Traiter des points nécessaires, le cas échéant, en lien avec l’élaboration du nouveau chapitre 4.4. | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 1 |
| 4.Y. | Nouveau chapitre sur la compartimentation | Élaboration d’un tout nouveau chapitre, en collaboration avec un groupe spécial rattaché à la Commission scientifique et la Commission du Code | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | |
| 4.6. | Collecte et traitement de la semence des animaux | Révision complète du chapitre. | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/3) | 1 |
| 4.7. | Collecte et traitement de la semence de bovins, de petits ruminants et de verrats | Révision complète du chapitre. | Travail préparatoire | Voir le rapport de février 2024 de la Commission du Code. Dans l’attente de l’avancement des travaux sur le chapitre 4.6. | 1 |
| 4.8. | Collecte et manipulation des embryons du bétail et d’équidés collectés in vivo | Examen d’amendements éventuels suite aux modifications apportées dans le Manuel de l’IETS. | Travail préparatoire | Dans l’attente de l’avancement du recueil de données | 2 |
| 4.9. | Collecte et manipulation des ovocytes et des embryons produits in vitro du bétail et de chevaux | Examen d’amendements éventuels suite au modifications apportées dans le Manuel de l’IETS. | Travail préparatoire | Dans l’attente de l’avancement du recueil de données | 2 |
| 4.13. | Élimination des cadavres d’animaux | Étude de l’inclusion de tous les déchets, produits et fomites potentiellement contaminés. | Travail préparatoire | Voir le rapport de février 2022 de la Commission du Code | 2 |
| 4.14. | Recommandations générales sur la désinfection et la désinsectisation | Révision complète du chapitre. Examen d’une question émanant du groupe ad hoc sur la sécurité biologique. | Travail préparatoire | Voir le rapport de février 2022 de la Commission du Code | 2 |
| 4.X. | Nouveau chapitre sur la sécurité biologique | Élaboration d’un nouveau chapitre. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1) | 1 |
| Titre 5 | |||||
| Général | Révision du Titre 5 intitulé « Mesures commerciales, procédures d’importation et d’exportation et certification vétérinaire » (des chapitres 5.4. à 5.7. en particulier) | Révision complète des chapitres 5.4., 5.5., 5.6. et 5.7. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1) pour les chapitres 5.4. et 5.6. | 1 |
| 5.2., 5.10. | Procédures de certification | Révision partielle en vue de revoir les dispositions concernant la certification électronique et de vérifier le modèle de certificat. | Consultation d’experts | Voir le rapport de septembre 2022 de la Commission du Code | 2 |
| 5.8. | Transfert international et confinement en laboratoire d’agents pathogènes des animaux | – Considération de l’impact de la détection d’agents pathogènes dans des laboratoires (et des installations de recherche) ; – alignement sur le texte du chapitre correspondant du Manuel terrestre (catégories d’agents pathogènes) ; – établissement d’un lien entre ce travail et le protocole de Nagoya ? | Consultation d’experts (en fonction du chapitre 1.6., etc.) | Traité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 4 |
| 5.12. | Modèle de passeport pour les déplacements internationaux des chevaux de compétition | Mise à jour des chapitres pertinents sur les maladies des chevaux en vue de prendre en compte les propositions formulées par le groupe ad hoc en charge des certificats vétérinaires pour les chevaux présentant un niveau supérieur de santé et de performances (HHP). | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 2 |
| Titre 6 | |||||
| 6.2. | Le rôle des Services vétérinaires dans les systèmes de sécurité sanitaire des aliments | Revue du chapitre sur la base des définitions révisées du Glossaire pour les termes « Autorité compétente », « Autorité vétérinaire » et « Services vétérinaires ». | Travail préparatoire | Voir le rapport de septembre 2022 de la Commission du Code | 4 |
| 6.3. | Maîtrise des dangers biologiques significatifs pour la santé animale et la santé publique par l’inspection ante mortem et post mortem des viandes | Révision en vue d’éviter les doublons avec le chapitre 6.2., de simplifier le texte et de faire des renvois vers les lignes directrices pertinentes du Codex. | Les travaux n’ont pas encore débuté | – | 4 |
| 6.10. | Usage responsable et prudent des agents antimicrobiens en médecine vétérinaire | Révision complète du chapitre. | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/2) | 1 |
| 6.12. | Zoonoses transmissibles par les primates non humains | Étude de l’éventuelle intégration du SARS-CoV-2 dans ce chapitre, de la possible inclusion du Macacine Herpesvirus 1 et de la révision du calendrier de dépistage et des espèces animales à soumettre au dépistage de la tuberculose. (Origine : demandes émanant de Membres.) | Les travaux n’ont pas encore débuté | Voir le rapport de février 2022 de la Commission du Code | 4 |
| Titre 7 | |||||
| 7.1. | Introduction aux recommandations relatives au bien-être animal | Révision partielle en vue : – d’inclure le concept des « cinq domaines » ; – de clarifier la signification des termes « basé sur l’animal », « basé sur les ressources » et « basé sur la gestion ». | Diffusé pour commentaire | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/2) | 1 |
| 7.2., 7.3. et 7.4. | Transport des animaux par voies terrestre, maritime et aérienne | Révision complète des chapitres. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 1 |
| 7.5. | Abattage des animaux | Révision complète du chapitre. | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (février 2021/3) | 1 |
| 7.6. | Mise à mort d’animaux à des fins de contrôle sanitaire | – Révision partielle ; – Révision complète du chapitre. | – Révision partielle : texte diffusé pour commentaire ; – Révision complète : consultation d’experts. | Voir le rapport de septembre 2022 de la Commission du Code | 2 |
| Titre 8 | |||||
| 8.7. | Infection par le virus de la maladie hémorragique épizootique | Révision complète du chapitre. | Les travaux n’ont pas encore débuté | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 3 |
| 8.8. | Infection par le virus de la fièvre aphteuse | Révision complète du chapitre (incluant l’harmonisation des chapitres contenant des exigences relatives à la reconnaissance officielle du statut indemne). | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2015/6) | 1 |
| 8.10. | Encéphalite japonaise | Révision complète du chapitre (en rapport avec les travaux menés sur les chapitres 12.4. et 12.11.). | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 2 |
| 8.11. | Infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis | Révision partielle en vue : ‒ d’ajouter des recommandations relatives aux camélidés et aux chèvres ; ‒ de clarifier le point 1(b) de l’article 8.11.4. | Les travaux n’ont pas encore débuté | Voir le rapport de février 2022 de la Commission du Code | 3 |
| 8.13. | Myiase à Cochliomyia hominivorax et à Chrysomya bezziana | Révision partielle (définition de cas) | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 3 |
| 8.14. | Paratuberculose | Étude des amendements à apporter en vue d’aligner le texte sur les chapitres récemment révisés du Manuel terrestre. | Consultation d’experts | Voir le rapport de septembre 2020 de la Commission du Code | 3 |
| 8.15. | Infection par le virus de la rage | Révision partielle en vue d’ajouter des recommandations sur la rage véhiculée par la faune sauvage. | Travail préparatoire | Voir le rapport de septembre 2022 de la Commission du Code | 3 |
| 8.16. | Infection par le virus de la fièvre de la vallée du Rift | Révision partielle des recommandations relatives à l’importation de semence et d’embryons (suivi de la mise à jour du chapitre correspondant du Manuel terrestre adopté en 2023). | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1) | 1 |
| 8.17. | Infection à Trichinella spp. | Révision partielle des dispositions générales (suivi de la mise à jour du chapitre correspondant du Manuel terrestre adopté en 2023). | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/1) | 1 |
| 8.21. | Fièvre de West Nile | Révision complète du chapitre (en rapport avec les travaux sur les chapitres 8.10., 12.4. et 12.11.). | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 2 |
| 8.X. | Nouveau chapitre sur l’infection à Coxiella burnetii (fièvre Q) | Élaboration d’un nouveau chapitre. | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/3) | 1 |
| 8.Y. | Nouveau chapitre sur l’infection par le virus Nipah | Élaboration d’un nouveau chapitre. | Diffusé pour commentaire | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2023/2) | 2 |
| 8.Z. | Nouveau chapitre sur le surra | Élaboration d’un nouveau chapitre | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (février 2023/2) | 1 |
| Titre 10 | |||||
| Général | Considérations générales sur le titre 10 « Aves » | Étude d’une approche en matière d’élaboration de recommandations sur la gestion des risques s’appliquant à différents secteurs, espèces et marchandises, structure du chapitre (en suivant le dernier chapitre adopté sur l’infection par les virus de l’influenza aviaire de haute pathogénicité. | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 |
| 10.2. | Bronchite infectieuse aviaire | Revue des articles portant sur le commerce dans un souci de clarté. | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 |
| 10.3. | Laryngotrachéite infectieuse aviaire | Étude des amendements à apporter en vue d’aligner le texte sur le chapitre récemment révisé du Manuel terrestre. | Les travaux n’ont pas encore débuté | Traité le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 |
| 10.5. | Infection à Mycoplasma gallisepticum (mycoplasmose aviaire) | Mise à jour complète du chapitre (contenu et structure) en s’appuyant sur la dernière actualisation du chapitre du Manuel terrestre. Étude de l’inclusion de M. synoviae dans un seul chapitre (et maladie listée). | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 |
| 10.9. | Infection par le virus de la maladie de Newcastle | Révision en vue d’aligner le texte sur la dernière révision du chapitre 10.4. | Les travaux n’ont pas encore débuté | Traité le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 |
| 10.X. | Infection par le métapneumovirus aviaire | Élaboration d’un nouveau chapitre. | Consultation d’experts rattachée à la Commission scientifique | Traité le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 |
| Titre 11 | |||||
| 11.5. | Infection à Mycoplasma mycoides subsp. mycoides SC (Péripneumonie contagieuse bovine) | Harmonisation des chapitres contenant des exigences relatives à la reconnaissance officielle du statut indemne. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/3) | 1 |
| 11.11. | Trichomonose | Révision complète du chapitre. | Les travaux n’ont pas encore débuté | Voir le rapport de février 2022 de la Commission du Code (septembre 2020/2) | 3 |
| 11.X. | Nouveau chapitre sur l’infection par des pestivirus bovins (diarrhée virale bovine) | Élaboration d’un nouveau chapitre. | Diffusé pour commentaire | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/4) | 1 |
| Titre 12 | |||||
| 12.1. | Peste équine | Harmonisation des chapitres contenant des exigences relatives à la reconnaissance officielle du statut indemne. Propositions émanant du groupe ad hoc en charge de la peste équine et de la Commission scientifique. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/3) | 1 |
| 12.3. | Dourine | Révision complète du chapitre. | Diffusé pour commentaire | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (février 2024/1) | 2 |
| 12.4. | Encéphalomyélite équine (de l’Est et d’Ouest) | Révision complète du chapitre (en rapport avec les travaux sur les chapitres 8.10., 8.21. et 12.11.). | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 3 |
| 12.11. | Encéphalomyélite équine vénézuélienne | Révision complète du chapitre (en rapport avec les travaux sur les chapitres 8.10., 8.21. et 12.4.). | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 3 |
| Titre 13 | |||||
| 13.2. | Maladie hémorragique du lapin | Révision partielle en vue d’ajouter une définition de cas (avec des amendements éditoriaux). | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (février 2023/2) | 1 |
| Révision complète du chapitre. | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 | ||
| Titre 14 | |||||
| 14.7. | Infection par le virus de la peste des petits ruminants | Réexamen de la liste des animaux sensibles visés dans le chapitre. | Travail préparatoire | Traité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 |
| 14.8. | Tremblante | Révision complète du chapitre. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code | 2 |
| 14.9. | Clavelée et variole caprine | Révision complète du chapitre. | Consultation d’experts | Traité dans le rapport de septembre 2023 de la Commission du Code | 3 |
| Titre 15 | |||||
| 15.3. | Infection par le virus du syndrome dysgénésique et respiratoire du porc (article 15.3.9.) | Révision partielle en vue de résoudre le problème selon lequel le protocole de tests lié aux centres de collecte de semence n’est pas suffisant pour empêcher l’introduction du virus à la faveur des échanges de semence en provenance de pays qui ne sont pas indemnes d’infection par le virus du syndrome dysgénésique et respiratoire du porc (à réexaminer après la révision du chapitre 4.7.). | Les travaux n’ont pas encore débuté | Voir le rapport de février 2018 de la Commission du Code | 4 |
| Titre 16 | |||||
| 16.Z. | Nouveau chapitre sur la variole du chameau | Élaboration d’un nouveau chapitre. | Proposé pour adoption en mai 2024 | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code (septembre 2022/3) | 1 |
| Autres | |||||
| X.X | Nouveau chapitre sur la fièvre hémorragique de Crimée-Congo | Élaboration d’un nouveau chapitre. | Dans l’attente de l’adoption du chapitre correspondant du Manuel terrestre | Traité dans le rapport de février 2024 de la Commission du Code. | 2 |
| * Description de l’ordre de priorité | |
| 1 | La Commission du Code travaille activement sur le sujetPoint à inscrire à l’ordre du jour de la prochaine réunion |
| 2 | La Commission du Code travaille activement sur le sujetÀ inscrire à l’ordre du jour de la prochaine réunion si le temps le permet et en fonction de l’état d’avancement des autres travaux |
| 3 | La Commission n’entamera pas immédiatement ce travailDans l’attente de nouveaux progrès avant inscription à l’ordre du jour de la prochaine réunion |
| 4 | La Commission du Code ne travaille pas activement sur le sujetLa Commission n’entamera pas immédiatement ce travail |