Groupes de travail

Deux Groupes de travail sont actuellement en activité :

Groupe de travail sur la Résistance aux agents antimicrobiens (RAM)

Comme suite à l’adoption de la Résolution n°14, « Engagement de l’OMSA pour combattre au niveau mondial la résistance aux antimicrobiens dans le cadre de l’approche « Une seule santé », par l’Assemblée mondiale des Délégués de l’OMSA en mai 2019, un Groupe de travail sur la Résistance aux agents antimicrobiens (RAM) a été établi pour appuyer la mise en œuvre de la Stratégie de l’OMSA sur la résistance aux agents antimicrobiens et leur utilisation prudente, ainsi que la capacité de l’organisation à répondre aux défis mondiaux tel que défini par son mandat.

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Groupe de travail sur la faune sauvage

Créé en 1994, le Groupe de travail sur la faune sauvage informe et conseille l’OMSA sur tous les problèmes sanitaires liés aux animaux sauvages, qu’ils vivent en liberté ou en captivité. Il a préparé des recommandations et supervisé de nombreuses publications scientifiques sur la surveillance et la prophylaxie des principales maladies spécifiques de la faune sauvage. Ce groupe de travail est composé d’experts scientifiques de renommée mondiale dans leurs domaines respectifs

Calendrier de réunions des Groupes de travail

2023 – Groupes de travail	Mar	Juin	Oct	Déc
RAM	28-30		10-12
Faune sauvage		20-23		5-8

Deux groupes de travail ont rempli leur mission ; leur mandat n’a donc pas été renouvelé en 2017 (conformément aux résolutions 32 et 33 de la 85^e session générale) :

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Groupe de travail sur le bien-être animal

Un Groupe de travail sur le bien-être animal a été créé en 2002 pour coordonner et gérer les activités de l’OMSA concernant le bien-être animal. Les activités relatives au bien-être animal sont désormais bien intégrées aux travaux de l’OMSA grâce à la Stratégie mondiale pour le bien-être animal adoptée en mai 2017.
Les rapports de l’ancien groupe de travail sur le bien-être animal sont disponibles sur le site de l’OMSA.

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Groupe de travail sur la sécurité sanitaire des aliments

Un Groupe de travail sur la sécurité sanitaire des aliments a été créé en 2002 pour coordonner et gérer les activités de l’OMSA concernant la sécurité sanitaire des aliments d’origine animale en phase de production. Les questions relatives à la sécurité sanitaire des aliments d’origine animale en phase de production sont désormais bien intégrées aux travaux de l’OMSA. L’OMSA et le Codex continuent de collaborer étroitement à l’élaboration de leurs normes respectives qui s’appliquent à l’ensemble du continuum de la production alimentaire.

Les rapports de l’ancien groupe de travail sur la sécurité sanitaire des aliments sont disponibles sur le site de l’OMSA.

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Mandat et réglement intérieur

Chapitre 1 – Établissement et mandat

Les Groupes de travail de l’OMSA sont établis dans le but de couvrir un domaine technique ou scientifique spécifié au moment de leur constitution. Les Groupes de travail peuvent être établis pour une période fixe ou indéterminée.

Ces groupes ont pour mandat essentiel :

• d’effectuer, à l’occasion de réunions annuelles régulières, tous les travaux nécessaires au suivi, à l’analyse, à l’évaluation et à la diffusion des progrès scientifiques dans leurs domaines de compétence respectifs ;
• de  communiquer leurs résultats au  Directeur général en vue  d’améliorer les  services rendus aux États Membres de lOMSA ou de résoudre les problèmes rencontrés par eux dans ces mêmes domaines ;
• répondre  au  Directeur  général  sur  les  questions  qui  leur  sont  posées  dans  leurs domaines de compétence.

Les Groupes ad hoc de l’OMSA sont établis par le Directeur général et ont des compétences plus restreintes que les Groupes de travail. Ils ne sont établis que pour une période déterminée. Ils répondent au Directeur général sur les questions qui leur sont posées dans leurs domaines de compétence.

Chapitre 2 – Règlement intérieur

Article 1
Les Groupes de travail sont constitués par décision de l’Assemblée, sur recommandation du Directeur général en vertu du chapitre 11 du Règlement général.

Article 2
Chaque groupe de travail comporte un président, un rapporteur et au moins deux autres membres. Dans toute la mesure du possible, la représentation géographique des Groupes de travail doit être adaptée.

Article 3
Les membres des Groupes de travail sont nommés par le Directeur général pour une période de trois ans renouvelable.

Article 4
Tous les membres doivent être des spécialistes reconnus au niveau international et choisis pour leurs compétences.

Article 5
À l’occasion de chaque session annuelle, le Directeur général rend compte de la composition des Groupes de travail existants, qu’il soumet à l’approbation de l’Assemblée mondiale des Délégués (« l’Assemblée »).

 Article 6
Dans l’exercice de leurs fonctions pour l’OMSA, les membres des Groupes de travail et des Groupes ad hoc doivent être au service exclusif de l’Organisation ; en cette qualité, ils ne doivent ni solliciter ni recevoir d’instruction d’un gouvernement ou d’une autorité extérieure à l’Organisation.

Les membres des Groupes de travail et des Groupes ad hoc remettent au Directeur général une déclaration écartant  les  conflits  d’intérêt  potentiels  entre  eux?mêmes  et  toute  entité  commerciale,  selon  une procédure établie par le Directeur général.

Les  membres des  Groupes de  travail  et  des  Groupes ad  hoc  doivent respecter la  confidentialité qui s’attache aux informations qu’ils ont à connaitre dans l’exercice de leurs fonctions et remettent un engagement de confidentialité au Directeur général.

Article 7
Chaque groupe se réunit selon un calendrier et sur un ordre du jour définis en accord avec le Directeur général. Des observateurs peuvent être invités à l’initiative du Président du groupe, en concertation avec le Directeur général.

Article 8
A la fin de chaque réunion, le rapporteur du groupe communique au Directeur général un compte rendu des travaux effectués ainsi que les propositions éventuellement formulées par le groupe.

Le groupe rapporte au Directeur général qui transmet tout ou partie de ses comptes rendus aux Commissions spécialisées concernées ; il peut être demandé au groupe de présenter son rapport devant l’Assemblée.

Article 9
Le Directeur général adresse les invitations aux réunions du groupe et préside aux échanges de correspondance avec les personnalités ou organismes que le groupe souhaite consulter.

Article 10
Le Directeur général met à la disposition du groupe les moyens nécessaires, et notamment les services de traduction et la documentation indispensables à l’établissement des rapports de réunions.