Table des matières
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Arrangement International pour la création, à Paris, d’un Office International des Epizooties
Fait à Paris, le 25 janvier 1924Discover -
Accord relatif au Siège de l’ l’Organisation mondiale de la santé animale avec le Gouvernement de la République Française
Signé à Paris, le 21 février 1977Discover
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Principaux textes, Textes fondamentaux
Règlement général
.pdf – 497 Ko See the document -
Principaux textes, Textes fondamentaux
Commissions régionales
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Principaux textes, Textes fondamentaux
Commissions spécialisées
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Principaux textes, Textes fondamentaux
Groupes de travail et Groupes ad hoc
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Principaux textes, Textes fondamentaux
Centres de référence
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Principaux textes, Textes fondamentaux
Représentations régionales et sous‐régionales
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Principaux textes, Textes fondamentaux
Distinctions honorifiques
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Principaux textes, Textes fondamentaux
Fonds mondial
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Accords de siège pour les Représentations
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Textes fondamentaux
Agreement for the Regional Representation for Asia and the Pacific
.pdf – 5 Mo See the document -
Textes fondamentaux
Accord de siège pour la Représentation régionale pour l’Afrique
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Textes fondamentaux
Accord de siège pour la Représentation sous-régionale pour l’Afrique Australe
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Textes fondamentaux
Accord de siège pour la Représentation sous-régionale pour l’Afrique de l’Est et la Corne de l’Afrique
.pdf – 400 Ko See the document -
Textes fondamentaux
Accord de siège pour la Représentation sous-régionale pour l’Afrique du Nord
.pdf – 75 Ko See the document -
Textes fondamentaux
Accord de siège pour la Représentation sous-régionale pour l’Amérique Centrale
.pdf – 219 Ko See the document -
Textes fondamentaux
Accord de siège pour la Représentation régionale pour l’Europe de l’Est
.pdf – 37 Ko See the document -
Textes fondamentaux
Accord de siège pour la Représentation à Moscou
.pdf – 206 Ko See the document -
Textes fondamentaux
Accord de siège pour la Représentation sous-régionale à Bruxelles
.pdf – 284 Ko See the document -
Textes fondamentaux
Accord de Siège pour l’Unité sous-régionale à Astana
.pdf – 168 Ko See the document -
Textes fondamentaux
Accord de Siège pour la Sous-Représentation Régionale aux Emirats Arabes Unis
.pdf – 2 Mo See the document
Sélection de résolutions de l’Assemblée Mondiale des Délégués :
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Résolutions Administratives Et Financières
Adoptée par le Comité international de l’Organisation mondiale de la santé animale le 23 mai 2003Discover -
Information sanitaire
Adoptée par le Comité international de l’Organisation mondiale de la santé animale le 30 mai 2001Discover -
Lutter contre les maladies animales
Adoptée par le Comité international de l’Organisation mondiale de la santé animale le 30 mai 2002Discover -
Reconnaissance de statut sanitaire
Adoptée par le Comité international de l’Organisation mondiale de la santé animale le 20 mai 1999Discover -
Nouveaux Mandats
Adoptée par le Comité international de l’Organisation mondiale de la santé animale le 29 mai 2002Discover
HealthforAnimals
Liste des nouveaux Membres de l’Organisation Mondiale de la Santé Animale
Membre | Date d’adhésion |
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Curaçao | 27 mai 2017 |
Soudan du Sud (Rép. du) | 30 mai 2014 |
Libéria | 30 mai 2014 |
Timor-Leste | 16 novembre 2010 |
Bahamas | 18 août 2010 |
Seychelles | 20 mai 2010 |
Papouasie Nouvelle-Guinée | 16 juillet 2009 |
Saint Marin | 9 avril 2009 |
Micronésie (Etats Fédérés de) | 6 mars 2009 |
Liechtenstein | 1 janvier 2008 |
Maldives | 7 novembre 2007 |
Monténégro | 10 juillet 2007 |
Fidji | 18 mai 2007 |
Cap Vert | 26 décembre 2006 |
Gambie | 8 octobre 2004 |
Brunei | 3 février 2004 |
Guinée-Bissau | 7 août 2003 |
République Dominicaine | 28 janvier 2003 |
Djibouti | 27 janvier 2003 |
Serbie-et-Monténegro | 21 novembre 2002 |
Sao Tomé-et-Principe | 8 mai 2002 |
Rwanda | 7 mai 2002 |
Guinée équatoriale | 20 avril 2002 |
Belize | 12 janvier 2002 |
Suriname | 10 janvier 2002 |
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Résolutions adoptées par l’Assemblée mondiale des Délégués
Composé des Délégués des Pays Membres de l’Organisation, l’Assemblée mondiale des Délégués est l’organe suprême. Sa volonté s’exprime par voie de Résolutions prises en Session générale. Ses travaux sont préparés par le Conseil qui se…Discover -
Recommandations des Conférences des Commissions régionales de l’OIE
L’OIE a créé cinq Commissions régionales pour exprimer les problèmes spécifiques qui se posent à ses Membres dans les différentes régions du monde. A chaque Commission régionale correspond une Conférence organisée tous les deux ans…Discover
L’Assemblée mondiale des Délégués est composéé des Délégués des Pays Membres de l’Organisation. Elle se réunit une fois par an (au mois de mai) en Session générale.
A l’issue de chaque Session générale, un rapport final est élaboré par le Siège dans les 3 langues officielles de l’OMSA
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Rapport, Final
91GS Rapport final
.pdf – 1 Mo See the document -
Rapport, Final
Rapport_final_90SG_2023
.pdf – 2 Mo See the document -
Rapport, Final
Rapport_final_89SG_2022
.pdf – 1 Mo See the document -
Rapport, Final
Rapport_final_88SG_2021
.pdf – 2 Mo See the document -
Rapport, Final
Rapport final de la Procédure adaptée 2020
.pdf – 300 Ko See the document -
Rapport, Final
Rapport_final_87SG_2019
.pdf – 2 Mo See the document -
Rapport, Final
Rapport final_86SG_2018
.pdf – 2 Mo See the document -
Rapport, Final
Rapport final_85SG_2017
.pdf – 3 Mo See the document
En application des textes fondamentaux de l’OMSA, et notamment du Règlement Général, la procédure de protection de la confidentialité des informations et la procédure de déclaration des conflits d’intérêts potentiels ont été précisées. Les experts contribuant aux travaux de l’OMSA doivent télécharger et remplir les formulaires correspondant à leur situation et les adresser:
- Par voie électronique à : [email protected]; ou
- Par courrier à : Organisation mondiale de la santé animale – 12 rue de Prony – 75017 Paris – France
Politique sur les conflits d’intérêts et déclarations d’intérêts
- Politique de l’OMSA sur les conflits d’intérêts (PDF)
- Déclaration d’intérêts pour les experts (Word)
- Déclaration d’intérêts pour les membres de commissions spécialisées ou groupes de travail (Word)
- Déclaration d’intérêts pour les membres de groupes ad hoc (Word)
- Déclaration d’intérêts pour les Centres de référence (Word)