Code sanitaire pour les animaux terrestres

Code sanitaire pour les animaux terrestres
(2011)

Index

Acarapisose des abeilles mellifères	Chapitre 9.1.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 9.1.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 9.1.5.
Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires	Article 5.3.1.
Aethina tumida	Article 9.4.3.
Agalaxie contagieuse	Chapitre 14.3.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 14.3.1.
Alimentation animale	Chapitre 6.3.
Analyse de risque
Lignes directrices	Chapitre 2.1.
Anaplasmose bovine	Chapitre 1.3. Chapitre 11.1.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 11.1.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 11.1.2.
Anémie infectieuse des équidés	Chapitre 1.3. Chapitre 12.5.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 12.5.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 12.5.2.
Antibiorésistance
Appréciation de risque appliquée à l'antibiorésistance	Chapitre 6.10.
Contrôle des quantités d'antimicrobiens utilisés en production animale	Chapitre 6.8.
Harmonisation des programmes nationaux de suivi et de surveillance de l'antibiorésistance	Chapitre 6.7.
Introduction	Chapitre 6.6.
Utilisation responsable et prudente des antimicrobiens en médecine vétérinaire	Chapitre 6.9.
Appréciation de l'équivalence de mesures sanitaires	Article 5.3.2.
Artérite virale équine	Chapitre 1.3. Chapitre 12.9.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 12.9.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 12.9.2.
Arthrite/encéphalite caprine	Chapitre 1.3. Chapitre 14.2.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 14.2.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 14.2.2.
Avortement enzootique des brebis	Chapitre 1.3. Chapitre 14.5.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 14.5.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 14.5.2.

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Babésiose bovine	Chapitre 1.3. Chapitre 11.2.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 11.2.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 11.2.2.
Bien-être animal
Abattage	Chapitre 7.5.
Contrôle des populations de chiens errants	Chapitre 7.7.
Introduction	Chapitre 7.1.
Mise à mort à des fins prophylactiques	Chapitre 7.6.
Transport aérien	Chapitre 7.4.
Transport maritime	Chapitre 7.2.
Transport terrestre	Chapitre 7.3.
Utilisation d'animaux pour la recherche et l'enseignement	Chapitre 7.8.
Bronchite infectieuse aviaire	Chapitre 1.3. Chapitre 10.2.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 10.2.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 10.2.2.
Brucellose bovine	Chapitre 1.3. Chapitre 11.3.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 11.3.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 11.3.5.
Brucellose caprine et ovine (non due à Brucella ovis)	Chapitre 1.3. Chapitre 14.1.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 14.1.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 14.1.5.
Brucellose porcine	Chapitre 1.3. Chapitre 15.3.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 15.3.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 15.3.3.
Bursite infectieuse	Chapitre 1.3. Chapitre 10.8.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 10.8.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 10.8.2.

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Campylobactériose génitale bovine	Chapitre 1.3. Chapitre 11.4.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 11.4.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 11.4.2.
Certification
Obligations générales	Chapitre 5.1.
Procédures	Chapitre 5.2.
Certificats vétérinaires internationaux (modèles)
Abeilles et couvains	Article 5.10.5.
Chevaux de compétition	Chapitre 5.12.
Chiens et chats provenant de pays infectés par la rage	Chapitre 5.11.
Embryons, ovules et semence	Article 5.10.3.
Notes explicatives	Article 5.10.1.
Oeufs à couver	Article 5.10.2.
Produits d'origine animale	Article 5.10.4.
Chlamydiose aviaire	Chapitre 10.1.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 10.1.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 10.1.3.
Chlamydiose ovine	Chapitre 1.3.
Chlamydophila abortus	Article 14.5.4.
Chrysomya bezziana	Article 8.8.3.
Clavelée	Chapitre 1.3.
Cochliomyia hominivorax	Article 8.8.2.
Communication	Chapitre 3.3.
Compartimentation
Application de la compartimentation	Chapitre 4.4.
Principes généraux	Chapitre 4.3.
Confinement en laboratoire	Chapitre 5.8.
Cowdriose	Chapitre 1.3. Chapitre 8.6.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 8.6.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 8.6.3.
Critères d'inscription des maladies	Chapitre 1.2.

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Définitions	Glossaire
Dermatose nodulaire contagieuse	Chapitre 1.3. Chapitre 11.12.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 11.12.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 11.12.3.
Desinfection	Chapitre 4.13. Article 4.14.4. Chapitre 5.7. Chapitre 7.4.
Desinfestation	Article 4.13.1. Chapitre 5.7. Chapitre 7.4.
Diarrhée virale bovine - maladie des muqueuses	Chapitre 4.6.
Dourine	Chapitre 1.3. Chapitre 12.3.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 12.3.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 12.3.3.

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Échinococcose/hydatidose	Chapitre 8.4.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 8.4.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 8.4.2.
Élimination des cadavres d'animaux	Chapitre 4.12.

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Embryons
Bétail et chevaux d'élevage - collectés in vivo	Chapitre 4.7.
Bétail et chevaux d'élevage - fécondation in vitro	Chapitre 4.8.
Bétail et chevaux d'élevage - micromanipulation	Chapitre 4.9.
Classification de l'IETS	Article 4.7.14.
Rongeurs et lapins de laboratoire	Chapitre 4.10.
Encéphalite japonaise	Chapitre 8.7.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 8.7.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 8.7.2.
Encéphalomyélite équine de l'Est ou de l'Ouest	Chapitre 1.3. Chapitre 12.4.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 12.4.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 12.4.2.
Encéphalomyélite équine vénézuélienne	Chapitre 1.3. Chapitre 12.11.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 12.11.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 12.11.4.
Encéphalopathie spongiforme bovine	Chapitre 11.5.
Appréciation du risque	Article 11.5.23.
Inactivation de l'agent pathogène	Article 11.5.19.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 11.5.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 11.5.6.
Surveillance sanitaire	Article 11.5.20.

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Épididymite ovine (Brucella ovis)	Chapitre 1.3. Chapitre 14.7.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 14.7.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 14.7.3.
Épreuves diagnostiques de substitution et prescrites	Chapitre 1.3.

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Fièvre aphteuse	Chapitre 1.3. Chapitre 8.5.
Inactivation de l'agent pathogène	Article 8.5.34. Article 8.5.35. Article 8.5.36. Article 8.5.37. Article 8.5.38. Article 8.5.39. Article 8.5.40. Article 8.5.41.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 8.5.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 8.5.12.
Surveillance sanitaire	Article 8.5.42.
Fièvre catarrhale du mouton	Chapitre 1.3. Chapitre 8.3.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 8.3.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 8.3.6.
Surveillance sanitaire	Article 8.3.16.
Fièvre charbonneuse	Chapitre 8.1.
Inactivation de l'agent pathogène	Chapitre 4.13.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 8.1.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 8.1.3.
Fièvre de la Vallée du Rift	Chapitre 1.3. Chapitre 8.11.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 8.11.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 8.11.6.
Fièvre de West Nile	Chapitre 8.16.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 8.16.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 8.16.5.

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Gastro-entérite transmissible	Chapitre 1.3. Chapitre 15.5.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 15.5.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 15.5.2.
Grippe équine	Chapitre 1.3. Chapitre 12.6.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 12.6.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 12.6.5.

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Hépatite virale du canard

Chapitre 10.6.

Recommandations pour le contrôle de la maladie

Article 10.6.1.

Recommandations pour les échanges de marchandises

Article 10.6.2.

A B C D E F G H I L M N P Q R S T V Z É

Identification des animaux sur pied	Article 4.1.1. Article 4.2.1.
Importation/exportation
Contrôle	Chapitre 5.6.
Mesures zoosanitaires - arrivée	Chapitre 5.7.
Mesures zoosanitaires - départ	Chapitre 5.4.
Transit	Chapitre 5.5.
Infection à Chlamydophila abortus	Article 14.5.3.
Infestation des abeilles mellifères par l'acarien Tropilaelaps	Chapitre 9.5.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 9.5.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 9.5.5.
Infestation par le petit coléoptère des ruches	Chapitre 9.4.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 9.4.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 9.4.5.
Influenza aviaire	Chapitre 1.3. Chapitre 10.4.
Inactivation de l'agent pathogène	Article 10.4.25. Article 10.4.26.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 10.4.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 10.4.5.
Surveillance sanitaire	Article 10.4.27.
Informations épidémiologiques	Article 1.1.2.
Insémination artificielle
Bovins	Chapitre 4.6.
Mesures d'hygiène générales dans les centres de collecte et de traitement de semence	Chapitre 4.5.
Petits ruminants	Article 4.6.1.
Porcs	Article 4.6.2.

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Laryngotrachéite infectieuse aviaire	Chapitre 1.3. Chapitre 10.3.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 10.3.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 10.3.2.
Leptospirose	Chapitre 1.3.
Leucose bovine enzootique	Chapitre 1.3. Chapitre 11.9.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 11.9.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 11.9.5.
Loque américaine des abeilles mellifères	Chapitre 9.2.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 9.2.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 9.2.5.
Loque européenne des abeilles mellifères	Chapitre 9.3.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 9.3.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 9.3.5.

A B C D E F G H I L M N P Q R S T V Z É

Maedi-visna	Chapitre 1.3. Chapitre 14.6.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 14.6.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 14.6.2.
Maladie d'Aujeszky	Chapitre 1.3. Chapitre 8.2.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 8.2.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 8.2.8.
Maladie de Marek	Chapitre 1.3.
Maladie de Newcastle	Chapitre 1.3. Chapitre 10.9.
Inactivation de l'agent pathogène	Article 10.9.20. Article 10.9.21.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 10.9.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 10.9.4.
Surveillance sanitaire	Article 10.9.22.
Maladie hémorragique du lapin	Chapitre 1.3. Chapitre 13.2.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 13.2.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 13.2.5.
Maladie vésiculeuse du porc	Chapitre 1.3. Chapitre 15.4.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 15.4.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 15.4.5.
Maladies de la Liste de l'OIE	Article 1.2.3.
Mécanisme de médiation	Article 5.3.8.
Métrite contagieuse équine	Chapitre 1.3. Chapitre 12.2.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 12.2.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 12.2.2.
Morve	Chapitre 1.3. Chapitre 12.10.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 12.10.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 12.10.3.
Mycoplasma gallisepticum	Chapitre 1.3.
Mycoplasmose aviaire	Chapitre 1.3. Chapitre 10.5.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 10.5.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 10.5.3.
Myiase à Chrysomya bezziana	Chapitre 1.3. Chapitre 8.8.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 8.8.1.
Myiase à Cochliomyia hominivorax	Chapitre 1.3.
Myxomatose	Chapitre 1.3. Chapitre 13.1.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 13.1.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 13.1.2.

A B C D E F G H I L M N P Q R S T V Z É

Notification des maladies

Chapitre 1.1.

A B C D E F G H I L M N P Q R S T V Z É

Paratuberculose	Chapitre 1.3. Chapitre 8.9.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 8.9.1.
Péripneumonie contagieuse bovine	Chapitre 1.3. Chapitre 11.8.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 11.8.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 11.8.6.
Surveillance sanitaire	Article 11.8.12.
Peste bovine	Chapitre 1.3. Chapitre 8.12.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 8.12.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 8.12.5.
Surveillance sanitaire	Article 8.12.20.
Peste des petits ruminants	Chapitre 1.3. Chapitre 14.8.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 14.8.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 14.8.5.
Peste équine	Chapitre 1.3. Chapitre 12.1.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 12.1.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 12.1.5.
Surveillance sanitaire	Article 12.1.11.
Peste porcine africaine	Chapitre 1.3. Chapitre 15.1.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 15.1.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 15.1.5.
Peste porcine classique	Chapitre 1.3. Chapitre 15.2.
Inactivation de l'agent pathogène	Article 15.2.20. Article 15.2.21. Article 15.2.22.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 15.2.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 15.2.5.
Surveillance sanitaire	Article 15.2.23.
Piroplasmose équine	Chapitre 1.3. Chapitre 12.7.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 12.7.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 12.7.2.
Pleuropneumonie contagieuse caprine	Chapitre 1.3. Chapitre 14.4.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 14.4.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 14.4.5.
Prévention, détection et maîtrise des infections à Salmonella chez les volailles	Chapitre 6.5.
Procédure d'autodéclaration d'absence de maladie	Chapitre 1.6.
Procédure de reconnaissance officielle par l'OIE de l'absence de maladie
Encéphalopathie spongiforme bovine	Article 1.6.3.
Fièvre aphteuse	Article 1.6.4.
Péripneumonie contagieuse bovine	Article 1.6.6.
Peste bovine	Article 1.6.5.
Procédures d'hygiène et de sécurité sanitaire
Couvoirs	Chapitre 6.4.
Ruchers	Chapitre 4.14.
Pullorose	Chapitre 1.3. Chapitre 10.7.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 10.7.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 10.7.2.

A B C D E F G H I L M N P Q R S T V Z É

Qualité des Services vétérinaires
Évaluation	Chapitre 3.2.
Principes généraux	Chapitre 3.1.
Quarantaine (primates non humains)	Chapitre 5.9.

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Rage	Chapitre 1.3. Chapitre 8.10.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 8.10.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 8.10.3.
Rhinopneumonie équine	Chapitre 1.3. Chapitre 12.8.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 12.8.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 12.8.2.
Rhinotrachéite infectieuse bovine	Chapitre 1.3. Chapitre 11.11.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 11.11.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 11.11.4.

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Salmonella enteritidis chez les volailles	Article 6.5.2.
Salmonella typhimurium chez les volailles	Article 6.5.1.
Sécurité sanitaire des aliments
Inspections ante mortem et post mortem	Chapitre 6.2.
Rôle des Services vétérinaires	Chapitre 6.1.
Septicémie hémorragique	Chapitre 1.3. Chapitre 11.10.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 11.10.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 11.10.6.
Stomatite vésiculeuse	Chapitre 1.3. Chapitre 8.15.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 8.15.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 8.15.4.
Surveillance de la santé animale	Chapitre 1.4.
Surveillance des arthropodes vecteurs de maladies animales	Chapitre 1.5.

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Theilériose	Chapitre 1.3. Chapitre 11.13.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 11.13.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 11.13.2.
Transfert nucléaire de cellules somatiques
Animaux de rente	Chapitre 4.11.
Chevaux	Article 4.11.1.
Traçabilité des animaux sur pied	Chapitre 4.1. Chapitre 4.2.
Tremblante	Chapitre 14.9.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 14.9.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 14.9.6.
Trichinellose	Chapitre 1.3. Chapitre 8.13.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 8.13.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 8.13.4.
Trichomonose	Chapitre 1.3. Chapitre 11.14.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 11.14.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 11.14.2.
Tuberculose bovine	Chapitre 1.3. Chapitre 11.6.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 11.6.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 11.6.5.
Tuberculose bovine des cervidés d'élevage	Chapitre 11.7.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 11.7.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 11.7.5.
Tularémie	Chapitre 1.3. Chapitre 8.14.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 8.14.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 8.14.5.
Typhose aviaire	Chapitre 1.3.

A B C D E F G H I L M N P Q R S T V Z É

Variole caprine	Chapitre 1.3. Chapitre 14.10.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Chapitre 14.10.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 14.10.5.
Varroose des abeilles mellifères	Chapitre 9.6.
Recommandations pour le contrôle de la maladie	Article 9.6.1.
Recommandations pour les échanges de marchandises	Article 9.6.5.
Vulvovaginite pustuleuse infectieuse	Chapitre 1.3.

A B C D E F G H I L M N P Q R S T V Z É

Zonage

Article 4.3.1.

Zoonoses transmissibles par les primates non humains

Chapitre 6.11.

Sommaire